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Vivre à l’année à Saint-Gilles-Croix-de-Vie ou y passer agréablement vos week-end et vos vacances vous a toujours fait rêver tant il est vrai que le charme de Saint-Gilles n’est plus à démontrer.
Qui en effet ne succombe pas d’émotions devant le ravissant port de pêche et de plaisance, la grande plage de sable fin, la corniche vendéenne qui domine l’Océan, les quartiers de pêcheurs si pittoresques et la rivière Vie qui vous invite à la découverte des marais salants environnants…
C’est en pensant à vous que nous vous offrons aujourd’hui la possibilité de transformer votre rêve en réalité en devenant propriétaire d’un appartement neuf et de grande qualité.
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ELLE VOUS COUTERA JUSQU'A 37% MOINS CHER GRACE AUX ECONOMIES D’IMPOTS.
Ce dispositif s’applique à l’acquisition de logements neufs soumis à des critères d’économie d’énergie
et Les Forges de Saint-Gilles répondent à cette réglementation technique (RT 2005).
Le grand principe est de financer une partie de votre investissement à l’aide des réductions d’impôts consenties pendant les périodes suivantes et selon l’option choisie (voir tableau ci-dessous) :
- acquisition d’un logement en 2009 et 2010 : de 25 % à 37 % de réduction d’impôt
- acquisition d’un logement en 2011 et 2012 : de 20 % à 32 % de réduction d’impôt
Comme on peut le constater il y a tout intérêt à profiter de l’opportunité sans plus attendre.
Tout dispositif fiscal attractif ayant ses obligations, en voici les principales :
- investissement limité à 300.000 € (frais liés à l’acquisition inclus : notaire, etc) et à un seul logement par an,
- obligation de louer le logement nu à usage de résidence principale dans les 12 mois qui suivent l’achèvement de l’immeuble et sous certaines conditions de loyer fixées par décret.
- la location peut être consentie à un de vos ascendants ou descendants mais pas à un membre de votre foyer fiscal.
La réduction d’impôt applicable est calculée sur le montant total de votre acquisition de la manière suivante (frais inclus, mais hors coût du parking ou du garage).
Prenons l’exemple de l’appartement n°10 dont le prix est de 244.800 € auquel il convient de rajouter les frais de notaire estimés (3%) soit 7.344 €. Le coût de revient retenu sera donc de 252.144 €.
Réduction d’impôt totale 25 % : 63.036 €*, (ou 37% : 93.293 €)
Celle-ci* devant être répartie de manière linéaire sur 9 ans, c’est par conséquent une
réduction d’impôt de 7.004 € par an
qui vous servira à financer votre investissement.
Le dispositif prévoit en outre que si cette réduction d’impôt dépasse le montant de votre impôt dû au titre d’une année, vous avez la possibilité de reporter l’excédent sur vos impôts des années suivantes jusqu’à la 6e année incluse, ce qui présente un avantage lorsque vos revenus sont irréguliers.
Deux options sont proposées dans la loi Scellier : le « Scellier classique » et le « Scellier social » inspiré de la loi Borloo. En voici les différences :
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SCELLIER CLASSIQUE |
SCELLIER SOCIAL |
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Engagement de location minimum de 9 ans |
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Réduction d’impôt |
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Investissements en 2009 et 2010
25 % sur 9 ans
Investissements en 2011 et 2012
20 % sur 9 ans
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Investissements en 2009 et 2010
25% sur 9 ans
2% supplémentaires chaque année de 10 à 12 ans
2% supplémentaires chaque année de 13 à 15 ans
Soit un total de 37 % sur 15 ans
Investissements en 2011 et 2012
20% sur 9 ans
2% supplémentaires chaque année de 10 à 12 ans
2% supplémentaires chaque année de 13 à 15 ans
Soit un total de 32 % sur 15 ans
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Loyer applicable à Saint-Gilles-Croix-de-Vie (zone B2) |
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- limité à 12,31 € par m² habitable
- aucune condition de ressources du locataire n’est exigée
- loyer libre après la fin des 9 ans |
- limité à 9,85 € par m² habitable
- ressources du locataire plafonnées
- impossibilité de louer à vos ascendants ou descendants.
- loyer libre après la fin des 9 ans sauf si vous souhaitez profiter annuellement des 2 % supplémentaires de réduction d’impôt.
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Revenus fonciers |
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2 options possibles :
- micro foncier : abattement forfaitaire de 30% sur les revenus
- réel : déduction de tous les frais et charges (intérêts d’emprunt, taxe foncière, etc.) |
- abattement forfaitaire de 30 %
- puis déduction de tous les frais et charges (intérêts d’emprunt, taxe foncière, etc.) |
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LAMA ET LA LOI SCELLIER :
du cousu main !